CM du 25/03/25 – Autorisation donnée au Maire d’approuver les nouveaux fournisseurs des marchés de fournitures de denrées alimentaires – groupement de commande SIVAAD
CM du 25/03/25 – Politique d’attribution des logements sociaux – signature de la Convention Intercommunale d’Attribution
CM du 25/03/25 – Cession d’actions de la SPLM détenues par la ville de Toulon aux villes de Carcès et de la Valette du Var
CM du 25/04/25 – Délibération annuelle sur les acquisitions de cessions opérées en 2024 par l’EPF PACA
CM du 14/04/25 – Mandat à la CASSB pour établissement d’une servitude de passage + aménagement pour la pérennité de la piste DFCI V401 (qui sera renommée V44)
CM du 14/04/25 – Approbation de la convention de partenariat avec l’asso 30 millions d’amis et la commune-gestion de la population des chats errants
CM du 14/04/25 – Révision autorisation programme – Crédit de Paiement APCP n°202401 – Amélioration de l’Habitat OPAH
CM du 14/04/25 – Révision autorisation programme – Crédit de paiement APCP n°2023-01 Réhabilitation de l’Espace Mistral
CM du 14/04/25 – Révision autorisation programme – crédit de paiement APCP n°202201 Transition énergétique réhabilitation des bâtiments scolaires
CM du 15/05/25 – Autorisation du Maire à signer une convention avec le PNR pour une résidence d’artiste Terres de légendes
CM du 15/05/25 – Autorisation donnée au Maire – Approuver nouveaux fournisseurs du SIVAAD – lot 25-DC13 (Pâtes alimentaires fraîches)
CM du 15/05/25 – Délégation du Droit de Préemption à l’Etablissement Public Foncier PACA sur le site Pignet en lien avec la CIF en cours
CM du 01/07/2025 – Approbation convention relative à l’intervention des AESH – temps pause méridienne dans le 1e degré entre DSDEN et LE BEAUSSET
CM du 01/07/2025 – Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique entre la ville du Beausset et Médiathèque
CM du 01/07/2025 – Approbation convention occupation domaniale – hébergement Relais Télé relevé des compteurs d’eau
CM du 01/07/2025 – Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur des communes sinistrées du Var suite aux inondations du 20 mai 2025
CM du 01/07/2025 – Mandat de MO au PNR de CASSB pour pilotage étude pré opérationnelle renaturation Jardin espace Mistral
CM du 01/07/2025 – Approbation avenant 1 – convention de délégation de l’exploitation de la fourrière automobile de la commune
CM du 01/07/2025 – Création de la CCSPL et délégation permanente donnée à Monsieur le Maire pour saisir la CCSPL
CM du 01/07/2025 – Présentation du rapport – suivi des recommandations du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale
CM du 01/07/2025 – Fixation du nombre et répartition sièges du Conseil communautaire de la CASSB dans le cadre d’un accord local
CM du 25/03/25 – Procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans titre de concession, relevant du régime de terrain commun
